Conditions générales de vente

Sales Conditions

Conditions générales d’utilisation du site  www.So-friends.com

 

PREAMBULELes présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre So.friends  et l’acheteur, ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de So.friends (www.So-friends.com). L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente. So.friends et le site www.so-frienDS.comsont des marques qui sont la propriété de Insieme mif scrl et/ou de ses dirigeants. Le siège social de Insieme mif scrl est sis à 1410 Waterloo -Drève Richelle, 9 – RC 0668597145.  Toute référence à So.friends concerne exclusivement les droits et obligations de So.friends. Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par So.friends. So.friends se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment.

 

CGU - CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DE LA PLATEFORME «So.friends» POUR LES ACHETEURS

Préambule : La société Insieme mif scrl, ayant son siège social à Drève Richelle 9 – 1410 Waterloo, enregistrée à la Banque Carrefour sous le nr d’entreprise 0668 597 145 (ci-après nommée la Société) met à disposition sur So.friends (ci-après le « Site ») une Marketplace permettant à des particuliers agissant à titre personnel, en qualité de consommateur, et ayant ouvert un compte sur le Site (ci-après les « Acheteurs »), d’être mis en relation avec des vendeurs professionnels, ayant également ouvert un compte sur le Site (ci-après « Vendeurs »), dans le but d'acheter des produits neufs proposés à un prix ferme.

Dans le cadre de cette plateforme, Insieme mif scrl agira comme simple intermédiaire et hébergera les offres de Produits et de Services proposées par des Vendeurs inscrits sur So.friends

La Société n’est en aucun cas revendeur des Produits et/ou Services proposés par les Vendeurs sur ‘’So.friends’’, à l’exception des produits proposés par le partenaire ‘’my italian friends’’. Les revendeurs des produits vendus sur « So.friends » sont clairement signalés sur les fiches produits, soit par la mention « Vendus par XXX’’ (ou XXX s’entend comme une enseigne partenaire).

1/ Champ d’application des CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION «So.friends»

Les présentes conditions générales d’utilisation «So.friends» s’appliquent à toute commande de Produits et Services effectuée par un Acheteur auprès d’un Vendeur sur la plateforme. Les Conditions Générales d’utilisation « So.friends» applicables sont celles en vigueur au jour de la passation de la commande par l’Acheteur. La passation de toute commande via «So.friends» est subordonnée à l’acceptation entière et sans réserve des présentes Conditions Générales d’utilisation.

2/ Processus de commande

2.1 Inscription

Pour pouvoir bénéficier des services accessibles sur le site et notamment acheter des produits auprès des Vendeurs, l’utilisateur doit préalablement s’inscrire et ouvrir un compte sur le Site « So.friends. » L’inscription et l’accès aux produits et/ou services sont exclusivement réservés aux personnes physiques majeures et capables juridiquement. 

Lors de l’ouverture de compte, l’acheteur accepte de fournir les informations qui lui sont demandées et s’engage sur la véracité de ces dernières. En outre, il s’engage à procéder à une vérification régulières des données le concernant afin d’en conserver l’exactitude : 

- le titre - nom et prénom : information nécessaire pour identifier le propriétaire de la commande.

- adresse électronique : information nécessaire pour l’envoi des emails confirmation de commande et suivi de livraison.

- mot de passe : personnel et modifiable sur le profil de l’acteur.

- date de naissance : information nécessaire pour démontrer sa majorité, notamment pour la vente d'alcool et spiritueux. Aucune vente de produits type alcool ne sera accordée à un mineur d'âge. Lors de la commande, l’acheteur vérifiera la validité des informations figurant dans son compte, et complètera avec les informations nécessaires à l’envoi de la commande :

- adresse postale : information nécessaire pour la livraison à domicile

- téléphone : information nécessaire pour le suivi de la livraison




 

Lors du paiement, l’acheteur :

- renseignera type de carte de paiement, numéro de carte, date d'expiration et cryptogramme de la carte. Les informations relatives à la carte de paiement sont sécurisées.

- acceptera les conditions générales de vente et les conditions d’annulation.

Pour s’inscrire, l’acheteur devra choisir un nom d’utilisateur et un mot de passe.

Le nom d’utilisateur et le mot de passe de l’Acheteur sont strictement personnels et l’acheteur s’engage à en maintenir la confidentialité. L’acheteur inscrit est seul autorisé à utiliser la Plateforme à travers son compte et s’engage à ne permettre à aucune autre personne un accès sous son identité ou son nom d’utilisateur.

L’utilisation du compte de l’acheteur via son nom d’utilisateur associé à son mot de passe, fait présumer un accès et un usage de la Plateforme par l’acheteur. Dans l’hypothèse où ce dernier aurait connaissance d’un accès par un tiers à son compte, l’Acheteur s’engage à en informer la société.

L’Acheteur est tenu de prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer la confidentialité de son mot de passe, des restrictions d’accès à son ordinateur et autres équipements. L’acheteur accepte d’être responsable de toutes les activités qui ont été menées depuis son compte. Chaque acheteur s’engage à ne créer et à n’utiliser qu’un seul compte. Toute dérogation à cette règle devra faire l’objet d’une demande explicite de la part de l’acheteur et d’une autorisation expresse et spécifique de Insieme mif. Le fait de créer ou d’utiliser de nouveaux comptes sous sa propre identité ou celle de tiers sans avoir demandé et obtenu l’autorisation de Insieme mif pourra entraîner la suspension immédiate des comptes de l’acheteur et de tous les services associés.

Insieme mif scrl se réserve le droit de refuser la création d’un compte, de fermer un compte, de retirer ou d'éditer du contenu si l’acheteur se trouve être en violation des lois applicables, des Conditions Générales ou tous autres termes, conditions, lignes directrices ou politique de Insieme mif scrl.

2.2/ Les Acheteurs peuvent commander les Produits et les Services proposés sur « So.friends» tant que les offres sont visibles sur le Site.

Les offres sont renseignées par les Vendeurs, ces derniers étant SEULS responsables de la complétude du descriptif fourni et de la conformité du Produit ou Service proposé au dit descriptif.

Lors de la rédaction de leurs offres, les Vendeurs doivent préciser l’état de chaque produit qu’ils proposent à la vente.

La responsabilité de Insieme mif scrl ne saurait être engagée dans l’hypothèse où l’état du produit réceptionné par l’Acheteur ne correspondrait pas à l’état indiqué par le Vendeur lors de la création de son produit.

Le prix de chaque Produit et/ou Service est indiqué hors frais de livraison, dans la fiche descriptive du Produit et/ou du Service, sur la ligne d’offre correspondant au Vendeur sélectionné. Le cas échéant, les frais de livraison sont ajoutés au prix du Produit avant validation finale par l’Acheteur. A noter : Pour les Vendeurs proposant la livraison « Retrait en magasin/bureau », les délais de mise à disposition figurant sur la fiche produit sont indiqués par les Vendeurs et relèvent de la seule responsabilité de ces derniers.

2.3/ En cliquant sur l’icône « Acheter »

Lors du processus de commande, et après avoir pris connaissance des Conditions Générales de Ventes et de la Politique de retour du Vendeur indiquées par ce dernier via sa boutique Vendeur, vérifié le contenu de la commande et, le cas échéant, après l’avoir modifié, l’Acheteur déclare accepter pleinement et sans réserve l’intégralité des présentes conditions générales d’utilisation « So.friends ».

A noter : Le Vendeur détermine seul le contenu de ses Conditions Générales de Ventes et de sa Politique de retour. La responsabilité de Insieme mif scrl ne saurait être engagée quant au contenu des Conditions Générales de Vente et de la Politique de Retour du Vendeur .

 

2.4/ le paiement des commandes passées via «So.friends»

Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé au moment de la commande, sauf si l’Acheteur vient chercher sa commande dans la boutique partenaire. Dans ce cas, l’Acheteur a la possibilité de payer en espèces au moment du retrait. L’enlèvement de la marchandise se fera pendant les heures d'ouverture.

A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou acomptes. Toutes les commandes sont payables en EURO. Pour régler votre commande, vous disposez des moyens de paiement suivants : 

- Cartes bancaires

- En espèces (uniquement en cas de retrait de la commande au shop)

- Virement bancaire sur le compte de so.friends

Dans ce dernier cas, les produits sont réservés à l’attention du client durant 5 jours ouvrables à partir de la commande, en attendant le paiement. Une fois passé ce délai, la Société se donne le droit d’annuler la commande.

Dans le cas d’un retrait de la marchandise au magasin, les produits sont également réservés à l’attention du client durant 5 jours ouvrables à partir de la commande. Une fois passé ce délai, le Vendeur se réserve le droit d’annuler la commande.

Vous garantissez à So.Friends de disposer de toutes les autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi lors de l'enregistrement du bon de commande. So.friends se réserve le droit de suspendre ou d'annuler toute commande et/ou livraison, quels que soient leur nature et niveau d'exécution, en cas de non-paiement (ou en cas d'incident de paiement) de toute somme qui serait due. La livraison de toute nouvelle commande pourra être suspendue en cas de retard de paiement d'une précédente commande et ce, nonobstant les dispositions des présentes. So.friends se réserve le droit de demander une photocopie de votre carte d'identité et/ou justificatif bancaire pour tout paiement par carte bancaire.

 

 

2.6/ Toute commande passée sur la plateforme So.friends fera l’objet d’une prise en compte par courrier électronique adressé à l’Acheteur 

Une fois la prise en compte de la commande confirmée, les données de la commande resteront accessibles dans la rubrique «historique et détails de mes commandes » du Site.

2.7/ Le système mis en place par Insieme mif informe le Vendeur qu’une commande portant sur un ou plusieurs de ses Produits et/ou Services a été faite par un Acheteur.

Le Vendeur indique le délai qu’il s’accorde pour infirmer ou confirmer la disponibilité des Produits et/ou Services et accepter fermement la commande. il est de sa responsabilité de communiquer ensuite par courrier électronique à l’Acheteur la disponibilité ou l’indisponibilité des Produits et/ou Services commandés.

2.8/ Si le Vendeur confirme la disponibilité des Produits et/ou Services, 

Le contrat de vente est définitivement conclu entre le Vendeur et l’Acheteur. À la confirmation par le Vendeur, l’Acheteur est débité du montant des Produits et/ou Services disponibles ; il n’est en aucun cas débité des Produits indiqués comme indisponibles par le Vendeur. Le Vendeur est SEUL responsable en cas d’indisponibilité du Produit et/ou Service dont il a seul la maîtrise.

2.9/ Si le vendeur confirme la disponibilité d’un/des Produits et/ou Services (même partiellement dans le cas où il refuserait une partie des Produits et /ou Services),

il s’engage à expédier et livrer ou, le cas échéant mettre à disposition en magasin, dans les délais indiqués, les Produits disponibles conformément aux modalités choisies par l’Acheteur précisées à l’article 3 ci-après et à confirmer l’expédition du(es) Produit(s) dans le délai précisé sur  son interface Vendeur.

3/ Expédition et livraison

L’ensemble des délais annoncés pour la livraison ou la mise à disposition en magasin des Produits proposés par des Vendeurs est calculé en jours ouvrés et est renseigné directement par les Vendeurs. Les délais indiqués correspondent :

- Pour la livraison à domicile et la livraison en point retrait aux délais de traitement, de préparation et d’expédition des commandes, ainsi qu’au délai de livraison du transporteur utilisé par le Vendeur.

- Pour la mise à disposition en magasin aux délais de traitement et de préparation des commandes. Les délais mentionnés ci-dessus courent dès la validation de la disponibilité du Produit/Service commandé.

L’Acheteur choisit parmi les modes de livraison qui lui sont proposés pour chaque Produit, sachant qu’à partir d’un montant donné, certains modes de livraison ne sont plus éligibles.

Les produits achetés auprès des vendeurs partenaires de ‘’So.friends’’ peuvent être livrés selon les modes suivants :

- Par retrait dans le point de vente du partenaire (vendeur). Un article- Un lieu.  (gratuit) *

- En livraison à domicile : la commande est envoyée à l’adresse indiquée par l’Acheteur.

- En livraison VIP. Les divers produits commandés chez divers partenaires de la plateforme sont collectés dans les divers points de vente et livrés à l’adresse indiquée par l’acheteur. Ce service fait l’objet d’une facturation de frais de livraison VIP. 

4/ Droit de rétractation

4.1/ Conformément à la loi, l’Acheteur dispose d’un délai de rétractation de quatorze (14) jours calendaires courant à compter de la réception du dernier produit de sa commande. L’Acheteur peut retourner, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour qui restent à sa charge, tout article, dans son emballage d'origine et en bon état, propre à sa re-commercialisation et demander l'échange ou le remboursement.

Le retour d'un colis doit être soigneusement préparé selon les consignes données par le Vendeur, notamment il doit être retourné avec tous les accessoires livrés (accessoires, garanties, notices, etc.) dans son emballage d’origine, et envoyé à l’adresse du service compétent qui a été communiquée à l’Acheteur par le Vendeur.

Conformément aux dispositions du Code de droit économique, le Vendeur dispose de quatorze (14) jours pour rembourser l’Acheteur, à compter de la date à laquelle il est informé de sa décision de rétractation. Le Vendeur peut différer le remboursement jusqu'à récupération des biens ou jusqu'à ce que l’Acheteur ait fourni une preuve de l'expédition de ces biens, la date retenue étant celle du premier de ces faits. 

Insieme mif scrl  procédera au remboursement de la Commission Vendeur à l’exception d’un montant équivalent à 3% qu’elle retiendra à titre de frais de gestion. 

En aucun cas, Insieme ne se substituera au vendeur pour effectuer un remboursement étant donné qu’elle n’agit qu’’à titre d’intermédiaire. 

 

4.2/ Il est toutefois expressément rappelé qu’aux termes du Code du droit économique, sauf accord du Vendeur, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats:

- De fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation ;

- De fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ;

- De fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;

- De fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé ;

- De fourniture de biens qui, après avoir été livrés et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d'autres articles ;

- De fourniture de boissons alcoolisées dont la livraison est différée au-delà de trente jours et dont la valeur convenue à la conclusion du contrat dépend de fluctuations sur le marché échappant au contrôle du professionnel ;

- De fourniture d'un journal, d'un périodique ou d'un magazine;

5/ Garanties

Pour toute question sur les garanties afférentes aux Produits/Services proposés via «So.friends», l’Acheteur a en outre la possibilité - avant de passer commande – de poser une question au Vendeur en utilisant la fonctionnalité: « contacter notre partenaire (adresse mail ou téléphone)’’ reprise sur chaque fiche produit. Tout défaut de conformité devra être notifié dans les 5 jours. 

6/ Rôle de Insieme mif scrl 

Insieme mif scrl intervient comme simple intermédiaire de mise en relation des Vendeurs et les Acheteurs sur «So.friends», et n’est revendeur que des produits et services proposés par le Vendeur ‘’my italian friends’’ (clairement identifiés sur le Site comme précisé en préambule et dans le panier, par l’intitulé « vendu par XXX ).  A ce titre, la responsabilité de Insieme mif scrl ne pourra pas être engagée à raison des contenus rendus disponibles sur le Site par les Vendeurs (notamment prix, descriptifs des Produits et Services, visuels de Produits ….) ou les Acheteurs, sauf si la Société ne les rendait pas promptement inaccessibles après que leur illicité lui aura été notifiée dans les conditions prévues.

En outre, la vente de Produits et Services via «So.friends» n’intervenant qu’entre le Vendeur et l’Acheteur, la responsabilité de Insieme mif scrl ne pourra pas être engagée au titre de ladite vente à laquelle Insieme mif scrl est étrangère.

Par conséquent, toute réclamation devra être adressée par l’Acheteur au Vendeur,. Le Vendeur est seul responsable du traitement des réclamations et du SAV liés aux Produits et/ou Services qu’il vend sur le Site via « So.friends».

Dans l’intérêt de toutes les parties, Insieme mif scrl se réserve néanmoins le droit d’intervenir en arbitrage dans le cas où le Vendeur n’apporterait pas de réponse à une demande ou ne réglerait pas un litige ouvert par l’Acheteur sous 5 jours ouvrés. Le fait de procéder à un arbitrage, n’engage pas Insieme mif dans une quelconque responsabilité liée à la vente du produit. 

7/ Données personnelles

Il est établi une charte sur la protection des données personnelles détaillée sur un onglet spécifique sur le site.

8/ Nullité

Dans l’hypothèse où une quelconque des dispositions des présentes Conditions Générales d’Utilisation «So.friends» serait considérée comme illégale ou inopposable par une décision de justice, les autres dispositions resteraient en vigueur.

8/ Confiance Dans Les Informations affichées sur le site 

Les commentaires et autres éléments affichés sur notre Service ne sont pas destinés à être considérés comme des conseils auxquels on peut faire confiance. Nous déclinons par conséquent toute responsabilité au titre de la confiance accordée à ces éléments par les visiteurs de notre Service ou par quiconque susceptible d'être informé de son contenu.

9/ Droit applicable et règlement des différents

Les présentes conditions générales sont régies par le droit belge. Tout litige y afférent sera soumis aux juridictions belges.

Bruxelles, fait le 2/09/202


*    *   *
 

So.friends. – Insieme mif scrl
Drève Richelle 9 – 1410 Waterloo – Belgique


RPM Nivelles 0668.597.145

TVA BE 0668.597.145

MAIL : info.sofriends@gmail.com

myitalianfriends

Drève Richelle 9, 1410 Waterloo

T:   02 351 32 20

E:  info@myitalianfriends.be

W: www.myitalianfriends.be

Epicerie Fine Gertrude

Rue Pont Gotissart 12, 1400 Nivelles

T:   0475 42 83 46

E:  épicerie.finegertrude@gmail.com

W: www.finegertrude.com

Devenir Partenaire de So.friends

E:  info.sofriends@gmail.com

Contact : Emanuela Saccardo

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